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Quelle affirmation ci-dessous est juste ?

  Avec une pelle hydraulique (précision annoncée : 0,15 m), jusqu'à quelle distance du marquage d'un réseau rigide de diamètre 60 mm et de classe de précision A peut-on terrasser sans précaution particulière ?
Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

Pendant combien de temps peut on entreposer des déblais sur une bouche à clé ?

En creusant, j'aperçois un câble en cuivre nu. Est-ce que je risque un choc électrique ?

Quels sont les éléments des réseaux de gaz les plus souvent endommagés lors des travaux ?
Parmi les réseaux suivants, lesquels sont considérés par la réglementation comme "non sensibles pour la sécurité" ?
J'utilise un camion aspirateur équipé d'un jet haute pression (eau ou air) près d'un réseau, que puis-je faire ?
Quand je travaille près d'une ligne aérienne à très haute tension (plus de 50 000 Volts), je dois rester à plus de 5 mètres :

Je dois intervenir dans l'enceinte d'une usine chimique pour réhabiliter le réseau d'eaux pluviales. Aucun réseau n'est indiqué par le guichet unique. Je démarre les travaux :
Je dois creuser à proximité d'un ouvrage, mais je ne connais pas sa profondeur. Lequel des outils ou engins suivants est interdit ?

Une seule des affirmations suivantes est vraie. Laquelle ?

Une pelle a heurté une canalisation de gaz qui s’est enflammé. Après les mesures d'urgence (la règle des 4A), il faut :

Qui doit envoyer la DT aux exploitants des réseaux concernés ?
La génératrice supérieure d'un réseau enterré est :
Afin de préparer son offre en réponse à la consultation du responsable de projet, l’entreprise :
Pour une échelle de plan au 1/200, 1 cm sur le plan représente combien sur le terrain ?
Un exploitant de réseau flexible mentionne la classe de précision A dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Une seule de ces affirmations est vraie, laquelle ?
Un exploitant de réseau mentionne la classe de précision C dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Lors de travaux avec fusée à proximité d'un réseau, à partir de quel diamètre de fusée l'utilisation d'un dispositif de localisation (sonde) est obligatoire ?
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur rouge. Il signale un réseau :

L'exploitant de réseau doit-il prévoir, pour au moins une personne travaillant pour son compte, une AIPR "concepteur" ?
Lequel de ces éléments ne permet pas la délivrance de l'Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux ?
Lors de travaux sans tranchée, lorsque les plans ne sont pas en classe A, une réunion sur site avec l'exploitant est obligatoire si les travaux sont réalisés à proximité d'un réseau :
Si je ne fais pas la déclaration de projet de travaux (DT), je m'expose à :
Parmi les réseaux suivants, un seul est classé sensible pour la sécurité par la règlementation. Lequel ?

Je dois dégager une canalisation, mais je ne connais pas sa profondeur. Après avoir cassé la surface dure, je peux utiliser :

Ce coffret est un affleurant de réseau :

Après réception du récépissé de déclaration de projet de travaux (DT), laquelle de ces conditions permet d'être dispensé d'investigations complémentaires ?
Quels ouvrages sont les plus sensibles aux vibrations générées par le BRH lors de l'enlèvement de la couche dure ?

Après avoir relancé les exploitants n'ayant pas répondu dans le délai réglementaire à la DICT, je peux commencer les travaux 2 jours après cette relance même sans réponse d'un exploitant :
Où peut-on trouver les fiches du guide technique mentionnées dans le récépissé d'une DT ou d'une DICT ?
Pour un curage de fossés avec reprofilage à proximité de réseaux enterrés, dans quel cas est-il obligatoire d'établir une DICT ?
Pour une échelle de plan au 1/200, 20 mètres sur le terrain correspondent sur le plan à :
  Si un déclarant n'a pas reçu de réponse à sa DICT dans les délais, pour quel réseau parmi les suivants doit-il attendre avant de commencer les travaux ?
Lorsque l’exploitant ne fournit pas de plan avec le récépissé de DICT, une réunion sur site doit-elle être organisée ?
Pour un projet de travaux dans l'emprise du domaine ferroviaire (sans modification des installations ferroviaires), la mise en œuvre des mesures techniques de prévention par la SCNF requiert un délai de :
  De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DICT NON dématérialisée (courrier, fax...) ?
Lorsque le dossier de consultation d’un marché de travaux ne contient pas les récépissés de DT, le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) :
Je reçois l'ordre de démarrage des travaux d'un marché pour lequel aucun réseau sensible pour la sécurité n'est présent dans l'emprise des travaux :
Un exploitant de réseau mentionne la classe de précision B dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
La DT et la DICT sont obligatoires si les travaux s'approchent, en projection horizontale, d'une ligne aerienne basse tension et à conducteurs nus à moins de :



Laquelle de ces situations est autorisée ?
 Un opérateur d’engin a touché une canalisation de gaz avec le godet provoquant une légère éraflure. Que faire ?
Parmi les travaux suivants, quels sont ceux qui répondent à la définition de "Travaux Urgents" ?
Si le marché de travaux ne prévoit pas de clauses spécifiques, la DT :
  Si en cours de chantier, l'opérateur découvre un réseau sans marquage au sol susceptible de gêner les travaux, que doit-il faire ?

Le marquage piquetage doit être effectué pour tout réseau situé dans l'emprise des travaux augmentée de :
Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

Lors de l'utilisation d'un godet de pelle mécanique à proximité d'un réseau enterré, la distance de sécurité à respecter est :

Lors de travaux sans tranchée, la technique d'éclatement d'une canalisation peut être utilisée lorsque :
Lors de l'utilisation d'un camion aspirateur à proximité d'un réseau, l'embout d'aspiration doit toujours être à plus de 10 cm de l'ouvrage et le jet d'air ou d'eau haute pression à plus de :
En terrassant dans une zone marquée de couleur rose, on s'attend à trouver :

Dans le cas de contact avec un fil électrique nu,  la personne concernée risque la mort par :

Ces repères indiquent un réseau :

Lorsque la zone d'incertitude d'un réseau n'est pas indiquée par le marquage, je considère que sa largeur de part et d'autre est de :

En creusant, je rencontre un grillage avertisseur vert. Il signale un réseau :

Préalablement à des travaux urgents, je dois toujours contacter par téléphone tous les exploitants :
 Si l'on ne connaît pas la tension de la ligne électrique, il faut que le godet se trouve toujours à plus de :

   La DT-DICT conjointe doit être remplie :
Ces deux types de bornes signalent un réseau :

Lorsque l’exploitant de réseau ne fournit pas de plan en réponse à la DICT, qui a la responsabilité du marquage-piquetage dans le cadre d'une réunion sur site ?
Laquelle de ces situations est acceptable ?
En cas de travaux hors unité urbaine et donc dispensés d'investigations complémentaires,  le responsable de projet doit prévoir des clauses techniques et financières dans le marché lorsque les réseaux situés dans l'emprise du projet sont  :
  Lorsque l’exploitant a joint un plan au récépissé de DICT, qui a la responsabilité d'effectuer le marquage-piquetage ?
De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DT dématérialisée ?
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur violet. Il signale un réseau :

De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DT NON dématérialisée (envoi des formulaires par fax ou courrier) ?
  En cas d’endommagement d’une canalisation de gaz avec fuite, la règle des 4A signifie :

Si la rubrique "Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique" de la DICT est remplie, l'exploitant :
  Quelle distance minimale de précaution doit-on prévoir de part et d'autre du marquage quand on creuse à coté d'un branchement de gaz qui n'apparaît pas sur le plan ?
   Le responsable de projet doit inclure obligatoirement dans le dossier de consultation des entreprises :
A quelle distance du fuseau d'une canalisation non visible je peux passer avec une fusée localisable de 100 mm de diamètre ?
Ce tuyau est utilisé pour la distribution :

Pour des travaux sans tranchée, les distances minimales réglementaires entre la trajectoire de l'outil et les fuseaux des ouvrages sont définies à coup sûr dans :
Qui doit envoyer la DICT aux exploitants d'ouvrages ?
Une personne prend une décharge électrique et reste en contact avec le câble électrique. Je m'écarte et j'appelle en tout premier :

En cas de travaux hors unité urbaine et donc dispensés d'investigations complémentaires,  le responsable de projet doit prévoir des clauses techniques et financières dans le marché lorsque les réseaux situés dans l'emprise du projet sont en classe de précision B ou C et sont :
Quel type de réseau est relié à ce bâtiment ?

Les dispositions réglementaires relatives à la prévention des dommages aux digues concernent :
Ce coffret est un affleurant de réseau :

  Qui doit établir la DICT ?
Pour un projet de travaux dans l'emprise du domaine ferroviaire, dans laquelle de ces situations une convention "Études & Travaux" doit être établie avec l'exploitant du réseau ferroviaire ?
Le relevé des coordonnées d'un point du tracé d'un réseau enterré se fait sur :
Un exploitant de réseau rigide mentionne la classe de précision A dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Suite à un accident, j'appelle les pompiers. Je peux raccrocher dès que :

En creusant, je rencontre un grillage avertisseur marron. Il signale un réseau :

A proximité d'une canalisation, dans quel cas le conducteur d'engin peut utiliser une mini-pelle en avancement pas à pas ?

Je dois poser, sous un trottoir à revêtement dur, un branchement d'eau neuf dans la zone d'incertitude de localisation d'un réseau de gaz existant. Je peux employer :
  Quand un réseau flexible en classe de précision A est indiqué sur le plan à 70 cm de profondeur, à partir de quelle profondeur celui-ci peut-il en réalité se trouver ?

Quand je travaille près d'une ligne aérienne haute tension, le godet doit toujours se trouver à plus de :

Je suis à la fois responsable de projet et exécutant de travaux. Je fais :
Lors d'une fuite d'une canalisation de gaz, les personnes situées à proximité sont exposées à un risque :

La profondeur d'un réseau souterrain se mesure à partir :

Lors d'un terrassement, on découvre un grillage avertisseur coloré. Celui-ci indique :

 
Parmi les réseaux suivants, un seul est classé non sensible pour la sécurité par la règlementation. Lequel ?

  Après réception du récépissé de déclaration de projet de travaux (DT), lorsque des investigations complémentaires sont obligatoires, qui doit les commander ?
Lors de travaux sans tranchée avec fusée pneumatique, la trajectoire de la fusée doit être surveillée :

Suite à un choc sur une canalisation de gaz, je considère :

 Lors d'un terrassement au dessus d'une canalisation, le grillage avertisseur risque d'être absent :

Lorsque la profondeur d'un réseau est marquée au sol, elle indique la profondeur :

Suite à une DICT, dans quel cas les plans des réseaux peuvent ne pas être joints au récépissé fourni par l'exploitant ?
Qui est responsable de la justesse du classement de la cartographie d'un réseau dans la classe A, B ou C fournie en réponse à la DT ou à la DICT ?
Lors d'un terrassement, pour déterminer la distance de précaution à respecter autour du marquage d'un réseau, il faut :
En réponse à une DT ou une DICT, lorsqu'un exploitant de réseau fournit les données de localisation de son réseau lors d'une réunion sur site sans préciser la classe de précision de ces données, la classe de précision à retenir est :
L'échelle d'un plan correspond à :
Suite à une relance pour non réponse à une DICT, l'exploitant doit répondre dans un délai de :
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur jaune. Il signale un réseau :

Je dois intervenir sur un branchement gaz enterré sous un trottoir. Pour dégager la surface dure, je peux utiliser :

Ce coffret est un affleurant de réseau:

En tant qu'exécutant des travaux, je dois pendant toute la durée du chantier :

 
  Si je dois utiliser une fusée à 20 cm du fuseau d’une canalisation non visible, je dois alors utiliser une fusée :

En cas d’impossibilité de procéder à la mise hors tension d’une ligne électrique par l’exploitant, les entreprises intervenantes doivent :
Dans le cadre d'un projet de réaménagement urbain, un exploitant de réseau sensible fournit des plans dans la classe de précision C en réponse à la DT. Le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) :
Ce tuyau est utilisé pour la distribution :

Lors de travaux, je découvre un réseau qui présente un écart notable de localisation mettant en cause la poursuite du chantier. Que dois-je faire ?

 
Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

A proximité d'un regard, le réseau :

Laquelle de ces bornes signale un réseau enterré sensible pour la sécurité ?

 
Lors de l'utilisation d'une trancheuse, la distance de sécurité à respecter est :

En topographie, le terme altimétrie se rapporte à la localisation d'un point :
Qui doit maintenir en état le marquage piquetage pendant toute la durée des travaux ?

Un tuyau noir :

Au dessus d'un réseau, on peut utiliser un engin lourd (pelle hydraulique, raboteuse, BRH…) :

Lorsqu'un indice ou affleurant (coffret…) montre l’existence d’un branchement souterrain, comment prendre en compte ce branchement ?
En cas d'accident sur une conduite de gaz, que faut-il faire après avoir prévenu les secours ?



 
Pour des travaux non soumis à permis de construire, la DT et la DICT sont obligatoires si les travaux s'approchent (en projection horizontale) d'une ligne à haute tension à moins de :

Le remplissage d’un constat contradictoire en cas de dommage est fait conjointement par :

 
Pour un récolement, le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) est dispensé de recourir à un prestataire certifié lorsque les relevés concernent un tronçon neuf :
Lors d'un contact avec un conducteur électrique isolé endommagé, la personne concernée risque :

Lors de travaux importants en ville, des branchements de réseaux électriques pourvus d'un affleurant visible sont présents dans l'emprise des travaux, mais ne sont pas cartographiés, il y a dispense d'investigations complémentaires lorsque :
En matière de cartographie, laquelle de ces affirmations est exacte ?
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur bleu. Il signale un réseau :

A partir de quel écart entre la position du réseau et le marquage-piquetage, la clause d'absence de préjudice pour l'entreprise figurant dans le marché s'applique ?
Si je ne prévois pas de clause particulière dans le marché de travaux, je devrai renouveler la DT au bout de :
Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

Sur un chantier, un marquage au sol de couleur jaune signale un réseau :

Lorsque l’exploitant ne fournit pas de plan avec le récépissé de DICT, qui doit réaliser le marquage-piquetage ?
Un responsable de projet (ou maître d'ouvrage) prévoit de faire intervenir plusieurs entreprises sur un même chantier de travaux. Il doit délivrer une autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) à au moins :
Le remplacement d'un potelet est dispensé de DT et DICT lorsqu'il s'effectue :
Je dois creuser à proximité d'un ouvrage, mais je ne connais pas sa profondeur. Après avoir cassé la surface dure, je ne dois pas utiliser :

Lorsque le réseau annoncé et marqué n'a pas été trouvé dans l'emprise des travaux mentionnée dans la DICT, peut-on creuser en dehors de cette emprise ?

Pourquoi le compte rendu de marquage-piquetage doit être transmis à l’exécutant des travaux ?
En topographie, le terme planimétrie se rapporte à la localisation d'un point :
En creusant, le conducteur de l'engin a abimé le grillage avertisseur d'un réseau existant. Que doit-il faire ?

Suite à la découverte d'un réseau non identifié nécessitant un constat d'arrêt de travaux, celui-ci est signé par l'exécutant des travaux ainsi que par :
Pour être sûr que l'exploitant puisse couper le réseau en cas d’incident lors des travaux, l'exécutant doit :

  Qui doit établir la DT ?
Dans lequel des cas suivants le responsable de projet est dispensé de DT ?
En cas d’endommagement d'un réseau de gaz, indiquez la consigne parmi les suivantes qui ne fait pas partie intégrante de la règle des 4A :
Lors de la découverte d'un branchement non cartographié situé en dehors de la zone de précaution :

Dans le cas où un exploitant de réseau sensible ne répond pas dans le délai réglementaire à la DICT et à sa relance, l'exécutant :
Je pose un réseau de gaz. Quel doit être l'écart minimum avec le réseau électrique existant ?

Je dois réaliser des travaux à l'aplomb d'une ligne aérienne et je dois prendre en compte la hauteur des conducteurs. Que faire ?
  Avec une pelle hydraulique (précision annoncée : 0,15 m), jusqu'à quelle distance du marquage d'un réseau souple de diamètre 60 mm et de classe de précision A peut-on terrasser sans précaution particulière ?
Après réception du récépissé de DT, lorsque des investigations complémentaires sont obligatoires, dans quel cas leur coût peut-il être partagé entre le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) et l'exploitant du réseau concerné ?
La procédure d'Avis de Travaux Urgents diffère notamment selon :
  De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DICT dématérialisée ?
Lorsque les données de localisation d'un réseau fournies en réponse à la DT sont insuffisamment précises et que le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) est dispensé d’investigations complémentaires, le marché de travaux doit mentionner :
  A compter du 1er janvier 2018, une entreprise exécutant des travaux non urgents doit délivrer une autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) :
Le remplacement d'un potelet sans élargissement de la fouille initiale est dispensé de DT et DICT lorsqu'il s'effectue :
Comment savoir qu'il existe ou peut exister dans l'emprise des travaux prévus des branchements électriques ou de gaz non cartographiés et non pourvus d'affleurant visible ?
Quelle information doit obligatoirement être fournie par l'exploitant sur le récépissé de la déclaration de projet de travaux (DT) ?