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Dans lequel des cas suivants le responsable de projet est dispensé de DT ?
Où peut-on trouver les fiches du guide technique mentionnées dans le récépissé d'une DT ou d'une DICT ?
  Avec une pelle hydraulique (précision annoncée : 0,15 m), jusqu'à quelle distance du marquage d'un réseau souple de diamètre 60 mm et de classe de précision A peut-on terrasser sans précaution particulière ?
Qui doit envoyer la DT aux exploitants des réseaux concernés ?
La procédure d'Avis de Travaux Urgents diffère notamment selon :
Parmi les réseaux suivants, un seul est classé sensible pour la sécurité par la règlementation. Lequel ?

En topographie, le terme altimétrie se rapporte à la localisation d'un point :
Un exploitant de réseau rigide mentionne la classe de précision A dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Qui est responsable de la justesse du classement de la cartographie d'un réseau dans la classe A, B ou C fournie en réponse à la DT ou à la DICT ?
Si le marché de travaux ne prévoit pas de clauses spécifiques, la DT :
Une pelle a heurté une canalisation de gaz qui s’est enflammé. Après les mesures d'urgence (la règle des 4A), il faut :

Quels sont les éléments des réseaux de gaz les plus souvent endommagés lors des travaux ?
  Si en cours de chantier, l'opérateur découvre un réseau sans marquage au sol susceptible de gêner les travaux, que doit-il faire ?

Pour un récolement, le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) est dispensé de recourir à un prestataire certifié lorsque les relevés concernent un tronçon neuf :
   La DT-DICT conjointe doit être remplie :
 Lors d'un terrassement au dessus d'une canalisation, le grillage avertisseur risque d'être absent :

Lors de travaux sans tranchée avec fusée pneumatique, la trajectoire de la fusée doit être surveillée :

En cas d’endommagement d'un réseau de gaz, indiquez la consigne parmi les suivantes qui ne fait pas partie intégrante de la règle des 4A :
Le remplacement d'un potelet est dispensé de DT et DICT lorsqu'il s'effectue :
Après réception du récépissé de DT, lorsque des investigations complémentaires sont obligatoires, dans quel cas leur coût peut-il être partagé entre le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) et l'exploitant du réseau concerné ?
Suite à une DICT, dans quel cas les plans des réseaux peuvent ne pas être joints au récépissé fourni par l'exploitant ?
Sur un chantier, un marquage au sol de couleur jaune signale un réseau :

Lors de travaux, je découvre un réseau qui présente un écart notable de localisation mettant en cause la poursuite du chantier. Que dois-je faire ?

 
En réponse à une DT ou une DICT, lorsqu'un exploitant de réseau fournit les données de localisation de son réseau lors d'une réunion sur site sans préciser la classe de précision de ces données, la classe de précision à retenir est :
Lors de la découverte d'un branchement non cartographié situé en dehors de la zone de précaution :

Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

En tant qu'exécutant des travaux, je dois pendant toute la durée du chantier :

 
  De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DICT dématérialisée ?
Lorsque le dossier de consultation d’un marché de travaux ne contient pas les récépissés de DT, le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) :
La génératrice supérieure d'un réseau enterré est :
Comment savoir qu'il existe ou peut exister dans l'emprise des travaux prévus des branchements électriques ou de gaz non cartographiés et non pourvus d'affleurant visible ?
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur vert. Il signale un réseau :

Une seule de ces affirmations est vraie, laquelle ?
Je dois intervenir sur un branchement gaz enterré sous un trottoir. Pour dégager la surface dure, je peux utiliser :

Lors d'un terrassement, pour déterminer la distance de précaution à respecter autour du marquage d'un réseau, il faut :
Suite à la découverte d'un réseau non identifié nécessitant un constat d'arrêt de travaux, celui-ci est signé par l'exécutant des travaux ainsi que par :
   Le responsable de projet doit inclure obligatoirement dans le dossier de consultation des entreprises :
Ces repères indiquent un réseau :

Pour une échelle de plan au 1/200, 20 mètres sur le terrain correspondent sur le plan à :
Pourquoi le compte rendu de marquage-piquetage doit être transmis à l’exécutant des travaux ?
  Si je dois utiliser une fusée à 20 cm du fuseau d’une canalisation non visible, je dois alors utiliser une fusée :

  A compter du 1er janvier 2018, une entreprise exécutant des travaux non urgents doit délivrer une autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) :
  De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DICT NON dématérialisée (courrier, fax...) ?
  Lorsque l’exploitant a joint un plan au récépissé de DICT, qui a la responsabilité d'effectuer le marquage-piquetage ?
Un exploitant de réseau flexible mentionne la classe de précision A dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Dans le cas de contact avec un fil électrique nu,  la personne concernée risque la mort par :

  Après réception du récépissé de déclaration de projet de travaux (DT), lorsque des investigations complémentaires sont obligatoires, qui doit les commander ?
Lors d'un contact avec un conducteur électrique isolé endommagé, la personne concernée risque :

Un responsable de projet (ou maître d'ouvrage) prévoit de faire intervenir plusieurs entreprises sur un même chantier de travaux. Il doit délivrer une autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) à au moins :
Pour un projet de travaux dans l'emprise du domaine ferroviaire (sans modification des installations ferroviaires), la mise en œuvre des mesures techniques de prévention par la SCNF requiert un délai de :
Je dois intervenir dans l'enceinte d'une usine chimique pour réhabiliter le réseau d'eaux pluviales. Aucun réseau n'est indiqué par le guichet unique. Je démarre les travaux :
Lors d'un terrassement, on découvre un grillage avertisseur coloré. Celui-ci indique :

 
Parmi les travaux suivants, quels sont ceux qui répondent à la définition de "Travaux Urgents" ?
Parmi les réseaux suivants, lesquels sont considérés par la réglementation comme "non sensibles pour la sécurité" ?
Je dois poser, sous un trottoir à revêtement dur, un branchement d'eau neuf dans la zone d'incertitude de localisation d'un réseau de gaz existant. Je peux employer :
En topographie, le terme planimétrie se rapporte à la localisation d'un point :
  Qui doit établir la DICT ?
Laquelle de ces situations est acceptable ?
Le remplacement d'un potelet sans élargissement de la fouille initiale est dispensé de DT et DICT lorsqu'il s'effectue :
  En cas d’endommagement d’une canalisation de gaz avec fuite, la règle des 4A signifie :

Afin de préparer son offre en réponse à la consultation du responsable de projet, l’entreprise :
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur violet. Il signale un réseau :

Quand je travaille près d'une ligne aérienne haute tension, le godet doit toujours se trouver à plus de :

Ce tuyau est utilisé pour la distribution :

Lorsque l’exploitant de réseau ne fournit pas de plan en réponse à la DICT, qui a la responsabilité du marquage-piquetage dans le cadre d'une réunion sur site ?
Lorsque l’exploitant ne fournit pas de plan avec le récépissé de DICT, qui doit réaliser le marquage-piquetage ?
Je dois réaliser des travaux à l'aplomb d'une ligne aérienne et je dois prendre en compte la hauteur des conducteurs. Que faire ?
Suite à un choc sur une canalisation de gaz, je considère :

  Si un déclarant n'a pas reçu de réponse à sa DICT dans les délais, pour quel réseau parmi les suivants doit-il attendre avant de commencer les travaux ?
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur bleu. Il signale un réseau :

En cas de travaux hors unité urbaine et donc dispensés d'investigations complémentaires,  le responsable de projet doit prévoir des clauses techniques et financières dans le marché lorsque les réseaux situés dans l'emprise du projet sont  :
Pendant combien de temps peut on entreposer des déblais sur une bouche à clé ?

Un exploitant de réseau mentionne la classe de précision C dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Lors de l'utilisation d'une trancheuse, la distance de sécurité à respecter est :

Lors de travaux importants en ville, des branchements de réseaux électriques pourvus d'un affleurant visible sont présents dans l'emprise des travaux, mais ne sont pas cartographiés, il y a dispense d'investigations complémentaires lorsque :
Les dispositions réglementaires relatives à la prévention des dommages aux digues concernent :
A proximité d'une canalisation, dans quel cas le conducteur d'engin peut utiliser une mini-pelle en avancement pas à pas ?

En terrassant dans une zone marquée de couleur rose, on s'attend à trouver :

En creusant, j'aperçois un câble en cuivre nu. Est-ce que je risque un choc électrique ?

De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DT NON dématérialisée (envoi des formulaires par fax ou courrier) ?
De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DT dématérialisée ?
Une personne prend une décharge électrique et reste en contact avec le câble électrique. Je m'écarte et j'appelle en tout premier :

L'exploitant de réseau doit-il prévoir, pour au moins une personne travaillant pour son compte, une AIPR "concepteur" ?
Si la rubrique "Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique" de la DICT est remplie, l'exploitant :
Pour un curage de fossés avec reprofilage à proximité de réseaux enterrés, dans quel cas est-il obligatoire d'établir une DICT ?
Lors de l'utilisation d'un camion aspirateur à proximité d'un réseau, l'embout d'aspiration doit toujours être à plus de 10 cm de l'ouvrage et le jet d'air ou d'eau haute pression à plus de :
Préalablement à des travaux urgents, je dois toujours contacter par téléphone tous les exploitants :
Un exploitant de réseau mentionne la classe de précision B dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Pour être sûr que l'exploitant puisse couper le réseau en cas d’incident lors des travaux, l'exécutant doit :

La DT et la DICT sont obligatoires si les travaux s'approchent, en projection horizontale, d'une ligne aerienne basse tension et à conducteurs nus à moins de :



A proximité d'un regard, le réseau :

 Si l'on ne connaît pas la tension de la ligne électrique, il faut que le godet se trouve toujours à plus de :

Le marquage piquetage doit être effectué pour tout réseau situé dans l'emprise des travaux augmentée de :
En cas d'accident sur une conduite de gaz, que faut-il faire après avoir prévenu les secours ?



 
Pour une échelle de plan au 1/200, 1 cm sur le plan représente combien sur le terrain ?
En matière de cartographie, laquelle de ces affirmations est exacte ?
Ces deux types de bornes signalent un réseau :

  Qui doit établir la DT ?
Lors de travaux avec fusée à proximité d'un réseau, à partir de quel diamètre de fusée l'utilisation d'un dispositif de localisation (sonde) est obligatoire ?
En creusant, le conducteur de l'engin a abimé le grillage avertisseur d'un réseau existant. Que doit-il faire ?

Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

Je reçois l'ordre de démarrage des travaux d'un marché pour lequel aucun réseau sensible pour la sécurité n'est présent dans l'emprise des travaux :
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur marron. Il signale un réseau :

Je dois creuser à proximité d'un ouvrage, mais je ne connais pas sa profondeur. Lequel des outils ou engins suivants est interdit ?

Lors d'une fuite d'une canalisation de gaz, les personnes situées à proximité sont exposées à un risque :

L'échelle d'un plan correspond à :
Lorsque la profondeur d'un réseau est marquée au sol, elle indique la profondeur :

Quel type de réseau est relié à ce bâtiment ?

Ce coffret est un affleurant de réseau :

En creusant, je rencontre un grillage avertisseur jaune. Il signale un réseau :

Lorsque la zone d'incertitude d'un réseau n'est pas indiquée par le marquage, je considère que sa largeur de part et d'autre est de :

La profondeur d'un réseau souterrain se mesure à partir :

Si je ne prévois pas de clause particulière dans le marché de travaux, je devrai renouveler la DT au bout de :
Parmi les réseaux suivants, un seul est classé non sensible pour la sécurité par la règlementation. Lequel ?

Pour des travaux sans tranchée, les distances minimales réglementaires entre la trajectoire de l'outil et les fuseaux des ouvrages sont définies à coup sûr dans :
A quelle distance du fuseau d'une canalisation non visible je peux passer avec une fusée localisable de 100 mm de diamètre ?
Je dois dégager une canalisation, mais je ne connais pas sa profondeur. Après avoir cassé la surface dure, je peux utiliser :

  Avec une pelle hydraulique (précision annoncée : 0,15 m), jusqu'à quelle distance du marquage d'un réseau rigide de diamètre 60 mm et de classe de précision A peut-on terrasser sans précaution particulière ?
J'utilise un camion aspirateur équipé d'un jet haute pression (eau ou air) près d'un réseau, que puis-je faire ?
Lorsque l’exploitant ne fournit pas de plan avec le récépissé de DICT, une réunion sur site doit-elle être organisée ?
Lequel de ces éléments ne permet pas la délivrance de l'Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux ?
Si je ne fais pas la déclaration de projet de travaux (DT), je m'expose à :
Pour un projet de travaux dans l'emprise du domaine ferroviaire, dans laquelle de ces situations une convention "Études & Travaux" doit être établie avec l'exploitant du réseau ferroviaire ?
Quels ouvrages sont les plus sensibles aux vibrations générées par le BRH lors de l'enlèvement de la couche dure ?

Je pose un réseau de gaz. Quel doit être l'écart minimum avec le réseau électrique existant ?

Un tuyau noir :

Ce coffret est un affleurant de réseau:

Lorsque les données de localisation d'un réseau fournies en réponse à la DT sont insuffisamment précises et que le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) est dispensé d’investigations complémentaires, le marché de travaux doit mentionner :
A partir de quel écart entre la position du réseau et le marquage-piquetage, la clause d'absence de préjudice pour l'entreprise figurant dans le marché s'applique ?
Lors de travaux sans tranchée, la technique d'éclatement d'une canalisation peut être utilisée lorsque :
En cas d’impossibilité de procéder à la mise hors tension d’une ligne électrique par l’exploitant, les entreprises intervenantes doivent :
Une seule des affirmations suivantes est vraie. Laquelle ?

Laquelle de ces bornes signale un réseau enterré sensible pour la sécurité ?

 
Lors de travaux sans tranchée, lorsque les plans ne sont pas en classe A, une réunion sur site avec l'exploitant est obligatoire si les travaux sont réalisés à proximité d'un réseau :
Suite à une relance pour non réponse à une DICT, l'exploitant doit répondre dans un délai de :
Après réception du récépissé de déclaration de projet de travaux (DT), laquelle de ces conditions permet d'être dispensé d'investigations complémentaires ?
Lorsqu'un indice ou affleurant (coffret…) montre l’existence d’un branchement souterrain, comment prendre en compte ce branchement ?
Dans le cas où un exploitant de réseau sensible ne répond pas dans le délai réglementaire à la DICT et à sa relance, l'exécutant :
Laquelle de ces situations est autorisée ?
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur rouge. Il signale un réseau :

 Un opérateur d’engin a touché une canalisation de gaz avec le godet provoquant une légère éraflure. Que faire ?
Le relevé des coordonnées d'un point du tracé d'un réseau enterré se fait sur :
Quelle affirmation ci-dessous est juste ?

  Quelle distance minimale de précaution doit-on prévoir de part et d'autre du marquage quand on creuse à coté d'un branchement de gaz qui n'apparaît pas sur le plan ?
Lors de l'utilisation d'un godet de pelle mécanique à proximité d'un réseau enterré, la distance de sécurité à respecter est :

Je suis à la fois responsable de projet et exécutant de travaux. Je fais :
Quand je travaille près d'une ligne aérienne à très haute tension (plus de 50 000 Volts), je dois rester à plus de 5 mètres :

Au dessus d'un réseau, on peut utiliser un engin lourd (pelle hydraulique, raboteuse, BRH…) :

  Quand un réseau flexible en classe de précision A est indiqué sur le plan à 70 cm de profondeur, à partir de quelle profondeur celui-ci peut-il en réalité se trouver ?

Le remplissage d’un constat contradictoire en cas de dommage est fait conjointement par :

 
Ce tuyau est utilisé pour la distribution :

Pour des travaux non soumis à permis de construire, la DT et la DICT sont obligatoires si les travaux s'approchent (en projection horizontale) d'une ligne à haute tension à moins de :

Ce coffret est un affleurant de réseau :

Suite à un accident, j'appelle les pompiers. Je peux raccrocher dès que :

Lorsque le réseau annoncé et marqué n'a pas été trouvé dans l'emprise des travaux mentionnée dans la DICT, peut-on creuser en dehors de cette emprise ?

Qui doit envoyer la DICT aux exploitants d'ouvrages ?
Après avoir relancé les exploitants n'ayant pas répondu dans le délai réglementaire à la DICT, je peux commencer les travaux 2 jours après cette relance même sans réponse d'un exploitant :
Dans le cadre d'un projet de réaménagement urbain, un exploitant de réseau sensible fournit des plans dans la classe de précision C en réponse à la DT. Le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) :
Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

Je dois creuser à proximité d'un ouvrage, mais je ne connais pas sa profondeur. Après avoir cassé la surface dure, je ne dois pas utiliser :

Quelle information doit obligatoirement être fournie par l'exploitant sur le récépissé de la déclaration de projet de travaux (DT) ?
En cas de travaux hors unité urbaine et donc dispensés d'investigations complémentaires,  le responsable de projet doit prévoir des clauses techniques et financières dans le marché lorsque les réseaux situés dans l'emprise du projet sont en classe de précision B ou C et sont :
Qui doit maintenir en état le marquage piquetage pendant toute la durée des travaux ?

Sur ce schéma, le réseau jaune est en :