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Si je ne prévois pas de clause particulière dans le marché de travaux, je devrai renouveler la DT au bout de :
Après réception du récépissé de déclaration de projet de travaux (DT), laquelle de ces conditions permet d'être dispensé d'investigations complémentaires ?
De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DT dématérialisée ?
  Qui doit établir la DT ?
Un exploitant de réseau mentionne la classe de précision C dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
  Si un déclarant n'a pas reçu de réponse à sa DICT dans les délais, pour quel réseau parmi les suivants doit-il attendre avant de commencer les travaux ?
Pour un récolement, le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) est dispensé de recourir à un prestataire certifié lorsque les relevés concernent un tronçon neuf :
Les dispositions réglementaires relatives à la prévention des dommages aux digues concernent :
Si je ne fais pas la déclaration de projet de travaux (DT), je m'expose à :
Lors de travaux sans tranchée, lorsque les plans ne sont pas en classe A, une réunion sur site avec l'exploitant est obligatoire si les travaux sont réalisés à proximité d'un réseau :
Je reçois l'ordre de démarrage des travaux d'un marché pour lequel aucun réseau sensible pour la sécurité n'est présent dans l'emprise des travaux :
En terrassant dans une zone marquée de couleur rose, on s'attend à trouver :

A proximité d'une canalisation, dans quel cas le conducteur d'engin peut utiliser une mini-pelle en avancement pas à pas ?

Parmi les réseaux suivants, un seul est classé sensible pour la sécurité par la règlementation. Lequel ?

Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

Je suis à la fois responsable de projet et exécutant de travaux. Je fais :
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur violet. Il signale un réseau :

Un exploitant de réseau flexible mentionne la classe de précision A dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Lorsque le réseau annoncé et marqué n'a pas été trouvé dans l'emprise des travaux mentionnée dans la DICT, peut-on creuser en dehors de cette emprise ?

Lorsque l’exploitant ne fournit pas de plan avec le récépissé de DICT, qui doit réaliser le marquage-piquetage ?
  Si je dois utiliser une fusée à 20 cm du fuseau d’une canalisation non visible, je dois alors utiliser une fusée :

Un tuyau noir :

Qui doit envoyer la DT aux exploitants des réseaux concernés ?
  Lorsque l’exploitant a joint un plan au récépissé de DICT, qui a la responsabilité d'effectuer le marquage-piquetage ?
Pour des travaux sans tranchée, les distances minimales réglementaires entre la trajectoire de l'outil et les fuseaux des ouvrages sont définies à coup sûr dans :
Lequel de ces éléments ne permet pas la délivrance de l'Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux ?
La procédure d'Avis de Travaux Urgents diffère notamment selon :
Pourquoi le compte rendu de marquage-piquetage doit être transmis à l’exécutant des travaux ?
Ce tuyau est utilisé pour la distribution :

Lorsqu'un indice ou affleurant (coffret…) montre l’existence d’un branchement souterrain, comment prendre en compte ce branchement ?
Je dois creuser à proximité d'un ouvrage, mais je ne connais pas sa profondeur. Après avoir cassé la surface dure, je ne dois pas utiliser :

Suite à la découverte d'un réseau non identifié nécessitant un constat d'arrêt de travaux, celui-ci est signé par l'exécutant des travaux ainsi que par :
Le remplacement d'un potelet sans élargissement de la fouille initiale est dispensé de DT et DICT lorsqu'il s'effectue :
Je dois intervenir dans l'enceinte d'une usine chimique pour réhabiliter le réseau d'eaux pluviales. Aucun réseau n'est indiqué par le guichet unique. Je démarre les travaux :
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur rouge. Il signale un réseau :

Dans le cadre d'un projet de réaménagement urbain, un exploitant de réseau sensible fournit des plans dans la classe de précision C en réponse à la DT. Le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) :
Un exploitant de réseau rigide mentionne la classe de précision A dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Ce coffret est un affleurant de réseau :

Préalablement à des travaux urgents, je dois toujours contacter par téléphone tous les exploitants :
L'exploitant de réseau doit-il prévoir, pour au moins une personne travaillant pour son compte, une AIPR "concepteur" ?
Une pelle a heurté une canalisation de gaz qui s’est enflammé. Après les mesures d'urgence (la règle des 4A), il faut :

 Un opérateur d’engin a touché une canalisation de gaz avec le godet provoquant une légère éraflure. Que faire ?
Dans le cas où un exploitant de réseau sensible ne répond pas dans le délai réglementaire à la DICT et à sa relance, l'exécutant :
Lors d'un contact avec un conducteur électrique isolé endommagé, la personne concernée risque :

Lors de la découverte d'un branchement non cartographié situé en dehors de la zone de précaution :

Lorsque la profondeur d'un réseau est marquée au sol, elle indique la profondeur :

Lors d'une fuite d'une canalisation de gaz, les personnes situées à proximité sont exposées à un risque :

En creusant, je rencontre un grillage avertisseur bleu. Il signale un réseau :

Le relevé des coordonnées d'un point du tracé d'un réseau enterré se fait sur :
Suite à un choc sur une canalisation de gaz, je considère :

J'utilise un camion aspirateur équipé d'un jet haute pression (eau ou air) près d'un réseau, que puis-je faire ?
Quelle affirmation ci-dessous est juste ?

Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

Parmi les travaux suivants, quels sont ceux qui répondent à la définition de "Travaux Urgents" ?
Ce tuyau est utilisé pour la distribution :

Laquelle de ces bornes signale un réseau enterré sensible pour la sécurité ?

 
Lors de travaux sans tranchée, la technique d'éclatement d'une canalisation peut être utilisée lorsque :
Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

En cas de travaux hors unité urbaine et donc dispensés d'investigations complémentaires,  le responsable de projet doit prévoir des clauses techniques et financières dans le marché lorsque les réseaux situés dans l'emprise du projet sont  :
  A compter du 1er janvier 2018, une entreprise exécutant des travaux non urgents doit délivrer une autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) :
Si la rubrique "Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique" de la DICT est remplie, l'exploitant :
Où peut-on trouver les fiches du guide technique mentionnées dans le récépissé d'une DT ou d'une DICT ?
Une seule de ces affirmations est vraie, laquelle ?
Lorsque l’exploitant ne fournit pas de plan avec le récépissé de DICT, une réunion sur site doit-elle être organisée ?
La profondeur d'un réseau souterrain se mesure à partir :

Quelle information doit obligatoirement être fournie par l'exploitant sur le récépissé de la déclaration de projet de travaux (DT) ?
Pendant combien de temps peut on entreposer des déblais sur une bouche à clé ?

Un exploitant de réseau mentionne la classe de précision B dans les plans envoyés en réponse à une DT ou une DICT. Cela signifie que l'incertitude maximale de localisation est :
Lors de l'utilisation d'un godet de pelle mécanique à proximité d'un réseau enterré, la distance de sécurité à respecter est :

Lors de travaux avec fusée à proximité d'un réseau, à partir de quel diamètre de fusée l'utilisation d'un dispositif de localisation (sonde) est obligatoire ?
Lors de travaux, je découvre un réseau qui présente un écart notable de localisation mettant en cause la poursuite du chantier. Que dois-je faire ?

 
  En cas d’endommagement d’une canalisation de gaz avec fuite, la règle des 4A signifie :

Quels sont les éléments des réseaux de gaz les plus souvent endommagés lors des travaux ?
Qui doit envoyer la DICT aux exploitants d'ouvrages ?
Le marquage piquetage doit être effectué pour tout réseau situé dans l'emprise des travaux augmentée de :
Quel type de réseau est relié à ce bâtiment ?

Je dois dégager une canalisation, mais je ne connais pas sa profondeur. Après avoir cassé la surface dure, je peux utiliser :

Laquelle de ces situations est autorisée ?
Pour un curage de fossés avec reprofilage à proximité de réseaux enterrés, dans quel cas est-il obligatoire d'établir une DICT ?
Je dois réaliser des travaux à l'aplomb d'une ligne aérienne et je dois prendre en compte la hauteur des conducteurs. Que faire ?
De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DT NON dématérialisée (envoi des formulaires par fax ou courrier) ?
En topographie, le terme planimétrie se rapporte à la localisation d'un point :
Quand je travaille près d'une ligne aérienne haute tension, le godet doit toujours se trouver à plus de :

A proximité d'un regard, le réseau :

Je dois intervenir sur un branchement gaz enterré sous un trottoir. Pour dégager la surface dure, je peux utiliser :

  Si en cours de chantier, l'opérateur découvre un réseau sans marquage au sol susceptible de gêner les travaux, que doit-il faire ?

Parmi les réseaux suivants, un seul est classé non sensible pour la sécurité par la règlementation. Lequel ?

Je dois creuser à proximité d'un ouvrage, mais je ne connais pas sa profondeur. Lequel des outils ou engins suivants est interdit ?

Pour un projet de travaux dans l'emprise du domaine ferroviaire (sans modification des installations ferroviaires), la mise en œuvre des mesures techniques de prévention par la SCNF requiert un délai de :
Un responsable de projet (ou maître d'ouvrage) prévoit de faire intervenir plusieurs entreprises sur un même chantier de travaux. Il doit délivrer une autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) à au moins :
Pour un projet de travaux dans l'emprise du domaine ferroviaire, dans laquelle de ces situations une convention "Études & Travaux" doit être établie avec l'exploitant du réseau ferroviaire ?
   Le responsable de projet doit inclure obligatoirement dans le dossier de consultation des entreprises :
Lors d'un terrassement, on découvre un grillage avertisseur coloré. Celui-ci indique :

 
Lorsque les données de localisation d'un réseau fournies en réponse à la DT sont insuffisamment précises et que le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) est dispensé d’investigations complémentaires, le marché de travaux doit mentionner :
La génératrice supérieure d'un réseau enterré est :
 Lors d'un terrassement au dessus d'une canalisation, le grillage avertisseur risque d'être absent :

Laquelle de ces situations est acceptable ?
Je dois poser, sous un trottoir à revêtement dur, un branchement d'eau neuf dans la zone d'incertitude de localisation d'un réseau de gaz existant. Je peux employer :
Pour être sûr que l'exploitant puisse couper le réseau en cas d’incident lors des travaux, l'exécutant doit :

Lorsque la zone d'incertitude d'un réseau n'est pas indiquée par le marquage, je considère que sa largeur de part et d'autre est de :

Le remplacement d'un potelet est dispensé de DT et DICT lorsqu'il s'effectue :
Suite à une relance pour non réponse à une DICT, l'exploitant doit répondre dans un délai de :
Ce coffret est un affleurant de réseau:

Lorsque le dossier de consultation d’un marché de travaux ne contient pas les récépissés de DT, le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) :
A partir de quel écart entre la position du réseau et le marquage-piquetage, la clause d'absence de préjudice pour l'entreprise figurant dans le marché s'applique ?
Le remplissage d’un constat contradictoire en cas de dommage est fait conjointement par :

 
Dans le cas de contact avec un fil électrique nu,  la personne concernée risque la mort par :

Dans lequel des cas suivants le responsable de projet est dispensé de DT ?
En matière de cartographie, laquelle de ces affirmations est exacte ?
  Après réception du récépissé de déclaration de projet de travaux (DT), lorsque des investigations complémentaires sont obligatoires, qui doit les commander ?
En tant qu'exécutant des travaux, je dois pendant toute la durée du chantier :

 
Lors de l'utilisation d'une trancheuse, la distance de sécurité à respecter est :

   La DT-DICT conjointe doit être remplie :
Quand je travaille près d'une ligne aérienne à très haute tension (plus de 50 000 Volts), je dois rester à plus de 5 mètres :

Une seule des affirmations suivantes est vraie. Laquelle ?

Suite à une DICT, dans quel cas les plans des réseaux peuvent ne pas être joints au récépissé fourni par l'exploitant ?
  De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DICT dématérialisée ?
Sur un chantier, un marquage au sol de couleur jaune signale un réseau :

En cas d'accident sur une conduite de gaz, que faut-il faire après avoir prévenu les secours ?



 
Ces deux types de bornes signalent un réseau :

  Quand un réseau flexible en classe de précision A est indiqué sur le plan à 70 cm de profondeur, à partir de quelle profondeur celui-ci peut-il en réalité se trouver ?

En creusant, le conducteur de l'engin a abimé le grillage avertisseur d'un réseau existant. Que doit-il faire ?

En topographie, le terme altimétrie se rapporte à la localisation d'un point :
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur jaune. Il signale un réseau :

En creusant, j'aperçois un câble en cuivre nu. Est-ce que je risque un choc électrique ?

Lors de travaux sans tranchée avec fusée pneumatique, la trajectoire de la fusée doit être surveillée :

Pour des travaux non soumis à permis de construire, la DT et la DICT sont obligatoires si les travaux s'approchent (en projection horizontale) d'une ligne à haute tension à moins de :

Après avoir relancé les exploitants n'ayant pas répondu dans le délai réglementaire à la DICT, je peux commencer les travaux 2 jours après cette relance même sans réponse d'un exploitant :
 Si l'on ne connaît pas la tension de la ligne électrique, il faut que le godet se trouve toujours à plus de :

  De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DICT NON dématérialisée (courrier, fax...) ?
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur marron. Il signale un réseau :

Lors de l'utilisation d'un camion aspirateur à proximité d'un réseau, l'embout d'aspiration doit toujours être à plus de 10 cm de l'ouvrage et le jet d'air ou d'eau haute pression à plus de :
Suite à un accident, j'appelle les pompiers. Je peux raccrocher dès que :

  Quelle distance minimale de précaution doit-on prévoir de part et d'autre du marquage quand on creuse à coté d'un branchement de gaz qui n'apparaît pas sur le plan ?
Au dessus d'un réseau, on peut utiliser un engin lourd (pelle hydraulique, raboteuse, BRH…) :

Lorsque l’exploitant de réseau ne fournit pas de plan en réponse à la DICT, qui a la responsabilité du marquage-piquetage dans le cadre d'une réunion sur site ?
Qui est responsable de la justesse du classement de la cartographie d'un réseau dans la classe A, B ou C fournie en réponse à la DT ou à la DICT ?
Qui doit maintenir en état le marquage piquetage pendant toute la durée des travaux ?

Ce coffret est un affleurant de réseau :

En cas d’endommagement d'un réseau de gaz, indiquez la consigne parmi les suivantes qui ne fait pas partie intégrante de la règle des 4A :
En cas d’impossibilité de procéder à la mise hors tension d’une ligne électrique par l’exploitant, les entreprises intervenantes doivent :
Une personne prend une décharge électrique et reste en contact avec le câble électrique. Je m'écarte et j'appelle en tout premier :

L'échelle d'un plan correspond à :
Sur ce schéma, le réseau jaune est en :

En réponse à une DT ou une DICT, lorsqu'un exploitant de réseau fournit les données de localisation de son réseau lors d'une réunion sur site sans préciser la classe de précision de ces données, la classe de précision à retenir est :
Si le marché de travaux ne prévoit pas de clauses spécifiques, la DT :
Après réception du récépissé de DT, lorsque des investigations complémentaires sont obligatoires, dans quel cas leur coût peut-il être partagé entre le responsable de projet (ou maître d'ouvrage) et l'exploitant du réseau concerné ?
Lors de travaux importants en ville, des branchements de réseaux électriques pourvus d'un affleurant visible sont présents dans l'emprise des travaux, mais ne sont pas cartographiés, il y a dispense d'investigations complémentaires lorsque :
En creusant, je rencontre un grillage avertisseur vert. Il signale un réseau :

Quels ouvrages sont les plus sensibles aux vibrations générées par le BRH lors de l'enlèvement de la couche dure ?

Je pose un réseau de gaz. Quel doit être l'écart minimum avec le réseau électrique existant ?

Pour une échelle de plan au 1/200, 1 cm sur le plan représente combien sur le terrain ?
Lors d'un terrassement, pour déterminer la distance de précaution à respecter autour du marquage d'un réseau, il faut :
Comment savoir qu'il existe ou peut exister dans l'emprise des travaux prévus des branchements électriques ou de gaz non cartographiés et non pourvus d'affleurant visible ?
Ces repères indiquent un réseau :

  Qui doit établir la DICT ?
A quelle distance du fuseau d'une canalisation non visible je peux passer avec une fusée localisable de 100 mm de diamètre ?
  Avec une pelle hydraulique (précision annoncée : 0,15 m), jusqu'à quelle distance du marquage d'un réseau souple de diamètre 60 mm et de classe de précision A peut-on terrasser sans précaution particulière ?
Pour une échelle de plan au 1/200, 20 mètres sur le terrain correspondent sur le plan à :
Afin de préparer son offre en réponse à la consultation du responsable de projet, l’entreprise :
En cas de travaux hors unité urbaine et donc dispensés d'investigations complémentaires,  le responsable de projet doit prévoir des clauses techniques et financières dans le marché lorsque les réseaux situés dans l'emprise du projet sont en classe de précision B ou C et sont :
La DT et la DICT sont obligatoires si les travaux s'approchent, en projection horizontale, d'une ligne aerienne basse tension et à conducteurs nus à moins de :



Parmi les réseaux suivants, lesquels sont considérés par la réglementation comme "non sensibles pour la sécurité" ?
  Avec une pelle hydraulique (précision annoncée : 0,15 m), jusqu'à quelle distance du marquage d'un réseau rigide de diamètre 60 mm et de classe de précision A peut-on terrasser sans précaution particulière ?