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Nom prénomCollectivitésadresse de courriel
Préalablement à des travaux urgents, je dois toujours contacter par téléphone tous les exploitants :
Qui doit envoyer la DT aux exploitants des réseaux concernés ?
De combien de jours (sauf jours fériés) dispose l'exploitant pour répondre à une DT NON dématérialisée (envoi des formulaires par fax ou courrier) ?
Suite à la découverte d'un réseau non identifié nécessitant un constat d'arrêt de travaux, celui-ci est signé par l'exécutant des travaux ainsi que par :
Comment savoir qu'il existe ou peut exister dans l'emprise des travaux prévus des branchements électriques ou de gaz non cartographiés et non pourvus d'affleurant visible ?
En tant qu'exécutant des travaux, je dois pendant toute la durée du chantier :

 
Laquelle de ces bornes signale un réseau enterré sensible pour la sécurité ?

 
En cas d'accident sur une conduite de gaz, que faut-il faire après avoir prévenu les secours ?



 
Lors d'un terrassement, on découvre un grillage avertisseur coloré. Celui-ci indique :

 
A partir de quel écart entre la position du réseau et le marquage-piquetage, la clause d'absence de préjudice pour l'entreprise figurant dans le marché s'applique ?